Séances publiques

Projet d’ordre du jour

Séance ordinaire du 20 mai à 19 h

1. ADMINISTRATION
   • Adoption de l’ordre du jour
   • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 15 avril 2026
   • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 mai 2026
   • Adoption des comptes à payer incluant les dépenses autorisées par délégation
   • Correspondance
     • Dépôt de la correspondance
   • Achat d’équipement informatique
   • Participation au souper de homard du Club de golf le St-Rémi
   • Achat de calendriers historiques 2027 d’Appartenance Mauricie
   • Ressources humaines
     • Autorisation de procéder à l’ouverture d’un poste de coordonnateur(trice) aux projets éducatifs et jeunesses
     • Autorisation de procéder à l’ouverture d’un poste de répartiteur en transport
   • Autorisation de signer une entente avec Environnement Canada portant sur l’étude du Martinet ramoneur
2. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
   • Fonds régions et ruralité (FRR) – Volet 2 : Développement territorial
     • Approbation des recommandations du comité technique
   • Fonds régions et ruralité (FRR) – Volet 4 : Vitalisation
     • Approbation des recommandations du comité technique
   • Approbation des recommandations du Comité d’investissement commun (CIC)
   • Autorisation de signer l’avenant 1 du contrat de prêt dans le cadre du Fonds local d’investissement (FLI)
   • Adoption d’une Politique d’investissement commune FLI/FLS
   • Défense de l’intégrité de la gestion de l’offre dans le contexte de l’ACEUM
   • Résolution relative à l’Entente de retombées économiques entre la MRC de Mékinac et TES Mauricie H2 inc.
3. TRANSPORT
   • Adoption du règlement numéro 2026-206 relatif à la déclaration de compétence de la MRC dans le domaine lié au transport collectif de personnes
   • Participation au balisage 2026 de la rivière St-Mauricie
4. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
   • Nomination des membres du comité consultatif agricole
   • Nomination au sein du comité de suivi du Plan de développement de la zone agricole (PDZA)
   • Priorisation des demandes au programme d’aide aux villégiateurs sur les terres publiques (PAV)
   • Autorisation de signer une entente pour le projet : Sur les traces de l’eau
   • Révision nécessaire du projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales
   • Avis de conformité : municipalité de Sainte-Thècle
5. Affaires nouvelles
6. Suivi du projet de TES Canada
7. Question de l’assemblée
8. Levée de l’assemblée