Séances publiques 2024

Projet d’ordre du jour

Séance du 21 août 2024 à 19 h

1. Ouverture de la séance;
2. Adoption de l’ordre du jour;
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 juin 2024;
4. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 10 juillet 2024;
5. Adoption des comptes à payer;
6. Adoption du budget 2024 modifié des Territoires non organisés;
7. Dépôt des rapports semestriels au 30 juin de la MRC de Mékinac et des Territoires non organisés;
8. Correspondance;
9. Confirmation d’embauche au poste d’analyste financier;
10. Confirmation d’embauche au poste de chargé de projet en aménagement et urbanisme;
11. Autorisation d’ouvrir un poste de conseiller en développement économique;
12. Fonds Région Ruralité (FRR) :
    1. Volet 2 – Soutien à la Compétence de développement local et régional des MRC :
       1. Recommandation du comité technique;
       1. Autorisation de signer l’entente sectorielle en développement social;
    1. Volet 3 – Signature et innovation :
       1. Autorisation de signer un avenant;
13. Approbation des recommandations du Comité d’investissement commun (CIC);
14. Demande au ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI) : Renouvellement du Programme d’appui aux collectivités;
15. Appui à la démarche du CIUSSS MCQ visant la transformation des horaires de faction en horaire à l’heure pour le service des paramédicaux;
16. Demande de report du dépôt de rôles au 1^er novembre 2024;
17. Reconduction du Programme d’aménagement durable des forêts (PADF) 2024-2027 et désignation d’un délégataire;
18. Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) :
    1. Approbation des coûts supplémentaires;
    1. Adoption de la troisième version du PRMHH;
19. Acceptation de l’offre de service de Rivières dans le cadre du projet d’Étude pour la gestion intégrée de la problématique d’inondation du ruisseau des Prairies;
20. Projets d’aires protégés sur le territoire de la MRC de Mékinac :
    1. Résolution d’appui à l’analyse par le gouvernement du Québec de la proposition de création d’une aire protégée dans la forêt ancienne des lacs Grandbois;
    1. Résolution d’appui à l’analyse par le gouvernement du Québec de la proposition de création d’une aire protégée pour les secteurs de la Falaise Est du lac du Missionnaire sud;
    1. Résolution d’appui à l’analyse par le gouvernement du Québec de la proposition de création d’une aire protégée dans la MRC de Mékinac;
21. Avis de conformité :
    1. Municipalité d’Hérouxville :
       1. Règlement numéro 205-2024 modifiant le règlement de lotissement;
    1. Municipalité de Sainte-Thècle :
       1. Règlement numéro 411-2024 modifiant le règlement de zonage;
    1. Municipalité de Notre-Dame-de-Montauban :
       1. Règlement numéro 2024-347-07-02 modifiant le règlement de zonage;
       1. Règlement numéro 2024-347-07-03 modifiant le règlement de zonage;
    1. Municipalité de Lac-aux-Sables :
       1. Règlement numéro 2024-607 modifiant le règlement de construction;
       1. Règlement numéro 2024-608-1 modifiant le règlement de zonage;
22. Territoires non organisés de la MRC de Mékinac :
    1. Autorisation d’effectuer des travaux au km 14.5 du chemin Doucet;
    1. Autorisation de participer financièrement à la réfection de deux ponts dans le secteur Doheny;
23. Varia :
    1.  
    1.  
    1.  
24. Questions de l’assemblée;
25. Levée de l’assemblée.